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Derniers dépôts
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Bérangère Taxil, Coralie Klipfel, Isabelle Fouchard. Réponse à la consultation publique lancée par le Bureau du Procureur de la Cour pénale internationale en vue de réviser et de compléter son Document de Politique générale relative aux enfants publié en 2016. Université d' Angers. 2023. ⟨hal-04792692⟩
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Bérangère Taxil, Coralie Klipfel, Isabelle Fouchard. Réponse à la consultation publique lancée par le Bureau du Procureur de la Cour pénale internationale en vue de réviser et d ’actualiser son Document de Politique générale sur les crimes sexuels et à caractère sexiste de 2014. Université d'Angers (UA). 2023. ⟨hal-04792676⟩
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Marie Mesnil, Laurence Brunet, Noémie Ranisavljevic, Sophie Brouillet, Bérengère Ducrocq, et al.. Extension de l’Utilisation de Gamètes en IntraConjugal (EUGIC): quel usage des spermatozoïdes d’une femme trans?. Gynécologie Obstétrique Fertilité & Sénologie, A paraître, ⟨10.1016/j.gofs.2024.08.002⟩. ⟨hal-04717970⟩
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Elsa Fondimare, Robin Medard Inghilterra. Enjeux et ambitions de la recherche : confronter le droit de la non-discrimination à ses marges. Elsa Fondimare; Robin Medard Inghilterra. Préférences et discriminations, Réflexions sur la liberté et ses espaces persistants, IFJD, pp.9-20, 2023, Colloques et essais, 9782370323927. ⟨halshs-04316711⟩
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Béatrice Guillaumin. L’enquête en matière de renseignement dans la focale des investigations judiciaires : un mimétisme de façade. La Revue du Centre Michel de l’Hospital [édition électronique], 2024, L’enquête. Rencontres de l'Association française pour la recherche en droit administratif (AFDA) et de l'Association française de droit pénal (AFDP) Actes du colloque de Clermont-Ferrand du 2 décembre 2022, 27, ⟨10.52497/revue-cmh.1683⟩. ⟨hal-04660552⟩
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Marion Desquilbet, Joan Cortinas Muñoz, Gérard Aschieri, Henri Bergeron, Stéphane Brissy, et al.. Indépendance de la recherche et de l’expertise dans les contextes de relations public-privé intéressant les domaines de la santé et de l’environnement. Commission nationale de la déontologie et des alertes en matière de santé publique et d’environnement (cnDAspe). 2024, 68 p. ⟨hal-04612654v2⟩